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Marques déposées par MUTUELLE DU LOIRET
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MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE
MUTUELLE DU LOIRET

Numéro de dépôt :
92407058
Date de dépôt :
14/02/1992
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
14/02/2002

Présentation de la marque MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE

Déposée le 14 février 1992 par MUTUELLE DU LOIRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est MUTUELLE DU LOIRET, domicilié(e) 16 rue des Grands Champs, 45025 ORLEANS CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mutuelle du Loiret - France.

La marque MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407058.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUTUELLE DU BERRY LE REFLEXE SANTE est expirée depuis le 14 février 2002.

MUTUELLE DU LOIRET a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS BONHEURS , MUTUELLE DU BERRY SECTION DE LA MUTUELLE DU LOIRET VOTRE PARTENAIRE POUR LA VIE , TARIFIMUT , ENERGIC , MUTUELLE DU LOIRET VOTRE PARTENAIRE POUR LA VIE


MUTUELLE DU LOIRET - 16 rue des Grands Champs, 45025 ORLEANS CEDEX 1 - France


Mutuelle du Loiret - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

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